Science Ouverte : Focus #6 : la non-cession des droits 🔐

Focus #6 : la non-cession des droits 🔐

Question / réponses 98 répondants

Notez de 1 à 10 (1 = pas du tout d’accord ; 5 = pas d’avis ; 10 = entièrement d’accord) les éléments suivants :

5 J'ai tout compris sur la question de "non cession des droits"
5.2
26%1
1%2
6%3
4%4
20%5
7%6
5%7
7%8
5%9
17%10

Commentaires

  • La stratégie de non-cession des droits (Rights Retention Strategy) consiste à appliquer une licence CC-BY à son manuscrit dès la soumission, en l’indiquant explicitement dans le manuscrit et la lettre d’accompagnement.
  • Exemple de mention : « For the purpose of Open Access, a CC-BY public copyright licence has been applied by the authors to the present document and will be applied to all subsequent versions up to the Author Accepted Manuscript arising from this submission. »
  • Grâce à cette licence posée en amont, vous pouvez déposer immédiatement le manuscrit accepté (AAM) dans HAL, sans embargo, même si vous signez ensuite un contrat avec l’éditeur.
  • Cette démarche est demandée par l’ANR (depuis le Plan d’action 2022) et par l’Europe (Horizon Europe, ERC) pour les publications issues des projets financés.

Réponses issues du Quizz Science Ouverte de l'AG du GeM 2026

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